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Marques déposées par TREBOR BASSETT LIMITED (société de droit Britannique
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
TREBOR BASSETT LIMITED (société de droit Britannique)

Numéro de dépôt :
1513877
Date de dépôt :
10/02/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/02/2009
Marque figurative de TREBOR BASSETT LIMITED (société de droit Britannique

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 10 février 1989 par TREBOR BASSETT LIMITED (société de droit Britannique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est TREBOR BASSETT LIMITED (société de droit Britannique), domicilié(e) 25 BERKELEY SQUARE, LONDRES W 1X 6HT, GRANDE-BRETAGNE (dossier no 2131996) - Royaume-Uni.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, cabinet beau de loménie domicilié(e) (dossier no 2131996) - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1513877.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 10 février 2009.

TREBOR BASSETT LIMITED (société de droit Britannique a également déposé les autres marques suivantes : BASSETT'S MELI-MELO , FRUTUS CHEW THE FRUIT JUICE , (Marque figurative)


TREBOR BASSETT LIMITED (société de droit Britannique) - 25 BERKELEY SQUARE, LONDRES W 1X 6HT, GRANDE-BRETAGNE (dossier no 2131996) - Royaume-Uni


cabinet beau de loménie - (dossier no 2131996) - France


Renouvellement sans limitation le 8 décembre 1998 n°2131996 - Publication au BOPI 1998-12-08

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-30

Inscription le 12 août 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°175577 - Publication au BOPI 1994-08-12

Produits pharmaceutiques, confiserie et bonbons à usage pharmaceutique;produits vétérinaires et hygiéniques;substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés;emplâtres, matériel pour pansements;matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;désinfectants;produits pour la destruction des animaux nuisibles;fongicides, herbicides.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés de café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, confiserie, sucreries et chocolats, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glace à rafraîchir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.